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Marques déposées par monsieur Baluteau David
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Horse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Horse
M. Baluteau David
M. Sportes Benjamin

Numéro de dépôt :
4008946
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/05/2023
Horse de Baluteau David

Présentation de la marque Horse

Déposée le 31 mai 2013 par monsieur Baluteau David et monsieur Sportes Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Horse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Les déposants sont monsieur Baluteau David domicilié(e) 23 rue abbé garino - 44320 - SAINT-VIAUD - France et monsieur Sportes Benjamin domicilié(e) 7 rue Du pont de l'Eure - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Baluteau David domicilié(e) 23 rue abbé garino - 44320 - SAINT-VIAUD - France.

La marque Horse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horse est expirée depuis le 31 mai 2023.


M. Baluteau David - 23 rue abbé garino - 44320 - SAINT-VIAUD - France

M. Sportes Benjamin - 7 rue Du pont de l'Eure - 75020 - PARIS - France


M. Baluteau David - 23 rue abbé garino - 44320 - SAINT-VIAUD - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°643012 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Réservation de places de spectacles.